•   Accueil
  • Infos et Travaux
  • Notre commune
  • Environnement
    • Les structures végétales
    • L'eau
    • Le relief
    • Zéro Phyto
    • Frelon Asiatique
  • Vie municipale
    • Le conseil municipal
    • Comptes rendus des CM
    • Le personnel communal
  • Urbanisme
    • Actes urbanisme
    • CIOC
    • Aménagement du territoire
  • Action sociale
    • CCAS
    • Services à la population
    • Logement / Location
  • Services de Proximité
    • La gestion des déchets
    • Service de l'eau
    • Maison des Services Publics
  • Petite enfance
    • Crèche
    • RAM
    • PMI
  • Enfance et scolaire
    • Ecole
    • Cantine
    • APEM
    • Garderie et ACM
  • Culture et loisirs
    • Bibliothèque municipale
    • Boîte à lire
    • Sport et Loisirs
  • Patrimoine
    • L'église
    • Château et manoirs
    • Jardin de la ferme des Roches
    • Un siècle d'histoire
  • Manifestations
    • Courses cyclistes et pédestres
    • Téléthon
    • Repas des aînés
  • Associations
    • Familles rurales
    • APEM
    • Club de l'amitié
    • Société de Chasse
    • Anciens combattants
    • Associations sportives
    • Martinvast Festivités
    • Art Gravage
    • Ecuries Le Goupil
    • 3 Déesses
  • Salle St Sébastien
  • Déplacements
    • Transport scolaire
    • Co-voiturage
    • Transport de proximité
  • Infos pratiques
    • Démarches administratives
    • Numéros utiles
    • Commerçants
    • PPI
    • Marché
  • Actualités
  •   Contact / Plan
  Afficher le menu
  1. Accueil
  2. Urbanisme
  3. Actes urbanisme
  4. Vous êtes ici

 Actes d'urbanisme

 

  

 

Autorisation d'urbanisme

Résultat de recherche d'images pour "urbanisme"

 

 Certificat d'urbanisme  

 

Déclaration préalable de travaux  

 

Permis de construire  

 

Transfert d'un permis de construire  

 

Permis d'aménager 

 

Permis modificatif  

 

Permis de démolir

 

Taxe d'aménagement  

 

Déroulement de travaux

 

 

Affichage de l'autorisation d'urbanisme  

 

Déclaration d'ouverture de chantier

  

Contestation d'une autorisation d'urbanisme  

 

Fin de travaux

 

 

 Déclaration d'achèvement des travaux 

 

Garanties après la réception des travaux 

 

Assurance construction "dommages-ouvrage" 

 

Assurance responsabilité professionnelle 

 

©2023-2024 Martinvast tous droits réservés
Suivre @Martinvast50
Accueil
Politique de confidentialité
Contact / Plan
Systeme de gestion de site internet - Espritsite - Responsive